CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24 SEPTEMBRE 2025
Délibérations du Conseil d'Administration du 24 septembre 2025
Ordre du Jour
Téléchargez le procès-verbal de la réunion.
1- Finances – Décision modificative n°1
2- Finances – Vente de véhicules – sortie du patrimoine
3- Finances – Avenant de transfert du contrat de prestation de service d’exploitation et d’entretien d’eau potable entre la Régie de l’eau de l’Eurométropole de Metz et la commune de Jouy-aux-Arches, suite au transfert de la compétence Eau Potable à la Communauté de Communes Mad-et-Moselle
4- Finances – Avenant de transfert du contrat de fourniture d’eau en gros entre la Régie de l’eau de l’Eurométropole de Metz et la commune de Jouy-aux-Arches, suite au transfert de la compétence Eau Potable à la Communauté de Communes Mad-et-Moselle
5- Finances – Avenant de transfert du contrat de fourniture d’eau en gros entre la Régie de l’eau de l’Eurométropole de Metz et la commune de Corny-sur-Moselle, suite au transfert de la compétence Eau Potable à la Communauté de Communes Mad-et-Moselle
6- Finances – Convention d’échange d’eau entre la Régie de l’eau de l’Eurométropole de Metz et le Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny – Avenant n°1
7- Patrimoine – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique de la source du Château à Mardigny – lancement de l’enquête publique
Dernière mise à jour le 02.10.2025