Délibérations du Conseil d'Administration du 26 novembre 2025
Ordre du Jour
Téléchargez le procès-verbal de la réunion.
1- Finances – Débat d'Orientation Budgétaire 2026
2- Finances - Fixation des taux des contrevaleurs de la redevance prélèvement et de la redevance performance des réseaux d’eau
3- Finances – Tarifs 2026 : bordereau des prix unitaires
4- Finances – Constatation des travaux réalisés en régie
5- Finances – Avenant n°5 à la convention de facturation avec Haganis
6- Finances – renouvellement de la convention de prestation de service avec la Communauté de Communes de Mad et Moselle pour l’entretien du service de l’eau potable de la commune de Jouy-aux-Arches
7- Institutions - Règlement de service
8- Commande Publique – MP2025-05 marché d’entretien des locaux de la Régie - Attribution
9- Commande Publique – MP2025-06 Travaux de renouvellement conduite DN200 – Plateau de Frescaty – Moulins-lès-Metz - Attribution
10- Institutions – révision statutaire de la Régie
Dernière mise à jour le 09.12.2025