Délibérations du Conseil d'Administration du 28 janvier 2026
Ordre du Jour
Téléchargez le procès-verbal de la réunion.
1- Finances – Compte Financier Unique 2025
2- Finances – Affectation des résultats de clôture 2025
3- Finances – Budget Primitif 2026
4- Finances – Fongibilité des crédits en M49 pour l’année 2026
5- Finances – Admissions en non-valeur
6- Commande Publique – annulation de la délibération 44/2025 du 26/11/2025 portant attribution du marché de travaux de renouvellement de la conduite DN200 – Plateau de Frescaty à Moulins les Metz
7- Personnel – Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques
8- Personnel – Accord collectif – ajout d’une annexe emplois et rémunérations
9- Personnel – Accord collectif - modification
Dernière mise à jour le 03.02.2026